Introduction

Ce manifeste est en cours d’élaboration. Son contenu n’est pas encore stabilisé.

Ce document explore une refonte radicale du contrat social. Il part d’un constat : nos démocraties sont malades.

• Dette abyssale
• Inflation qui ronge les salaires
• Fiscalité étouffante et illisible
• Bureaucratie proliférante
• Citoyens impuissants entre deux élections
• État sans limites

Les problèmes soulevés ici sont réels. Les solutions proposées, elles, sont des pistes à creuser, destinées à servir de base à la réflexion. C’est un travail exploratoire, pas une constitution prête à l’emploi.

Le fil conducteur : un État limité par architecture

Pas par bonne volonté, mais par des règles constitutionnelles verrouillées aux 4/5 de chaque chambre :

• Budget contraint à l’excédent — avec des fonds de réserve pour les crises
• Monnaie soumise à la concurrence — fin du monopole étatique
• Flat tax unique et visible — plus de mille-feuille fiscal, plus de TVA cachée
• Plafond constitutionnel des prélèvements
• Souveraineté nationale — les lois nationales priment sur les décisions supranationales

Une protection sociale sans État-providence

Des assurances privées obligatoires, en concurrence, avec mutualisation des risques lourds :

• Assurance santé
• Assurance chômage
• Assurance éducation
• Retraite par capitalisation

Et pour ceux qui tombent entre les mailles : les Collectivités Autonomes (CA) — un filet social autofinancé.

Les CA sont :

• Non stigmatisantes — ouvertes à tous, y compris par choix
• Diverses — du très encadré au totalement autogéré
• Autofinancées — par le travail de leurs membres, pas par l’impôt
• Volontaires — entrée libre, sortie libre

Une démocratie en temps réel

• Révocation permanente des élus — plus de chèque en blanc
• Vote en ligne pour les référendums ordinaires
• Référendum obligatoire pour les gros marchés publics
• Poids du vote proportionnel à la contribution fiscale pour les questions budgétaires
• Suffrage égalitaire pour les droits fondamentaux
• Deux chambres aux logiques distinctes (Parlement censitaire, Sénat égalitaire)
• Mécanisme d’auto-régulation — toute tentative d’exploitation d’un groupe par un autre se corrige automatiquement

Ce système s’appelle le Socio-Libertarianisme : la solidarité sans la spoliation. Ni assistés, ni abandonnés.

Les chiffres et seuils mentionnés ne sont que des exemples destinés à illustrer le propos.

TABLE DES MATIÈRES

I. Le diagnostic : pourquoi tout est cassé
II. Vue d’ensemble
III. L’État : ce qu’il doit faire, et rien d’autre
IV. L’argent public : le coffre-fort constitutionnel
V. La monnaie : la fin du monopole
VI. Se protéger sans l’État-providence
VII. Les Collectivités Autonomes
VIII. Voter autrement : la démocratie en temps réel
IX. Les modalités du vote
X. Quand le Parlement ne peut pas voter le budget
XI. L’impôt et le pouvoir : qui paie décide
XII. La flat tax
XIII. Deux chambres, deux logiques
XIV. Qui entre, qui reste, qui vote
XV. Rendre la justice au peuple
XVI. Le Conseil constitutionnel : garant du cadre
XVII. Les traités internationaux : serviteurs, pas maîtres
XVIII. Des partis vraiment démocratiques
XIX. Cloisonner les risques : que rien ne contamine rien
XX. Le mille-feuille administratif
XXI. Le chef d’État : symbole et conciliateur
XXII. Passer à l’acte : la transition
Conclusion : Le Socio-Libertarianisme

Appendices
A. Pourquoi ce socio-libertarianisme ?
B. Salaires et cumul des élus
C. Calcul du poids censitaire
D. Logements vacants : mécanisme incitatif
E. Composition du jury de grâce
F. Transition des pensions — de la répartition à la capitalisation

Lexique

Bibliographie